Documents d’export de machines depuis le Vietnam : la liste complète
Les documents nécessaires à l’export de machines depuis le Vietnam : connaissement, facture, liste de colisage, certificat d’origine et rapport d’inspection.
Une exportation de machines depuis le Vietnam nécessite normalement une facture commerciale, une liste de colisage, un connaissement, un certificat d’origine et un rapport d’inspection de la qualité et du poids. Leurs mentions doivent concorder exactement. Une discordance est la cause la plus fréquente d’un dédouanement qui traîne.
Quels documents accompagnent une expédition de machines ?
| Document | À quoi il sert |
|---|---|
| Facture commerciale | Indique ce qui a été vendu, à qui, pour quelle valeur et selon quelle condition de vente. La douane s’en sert pour établir les droits. |
| Liste de colisage | Énumère chaque colis : numéros de châssis et de moteur, conditionnement, poids. La douane et le port s’en servent pour contrôler la cargaison par rapport à la facture. |
| Connaissement (B/L) | Le contrat et le reçu du transporteur pour la cargaison. C’est aussi par lui que la marchandise est livrée à destination. |
| Certificat d’origine | Atteste que les marchandises ont été fabriquées au Vietnam. Certaines destinations s’en servent pour appliquer le bon droit de douane. |
| Rapport d’inspection de la qualité et du poids | Un contrôle technique, un comptage et un essai de fonctionnement avant le scellement du conteneur. |
L’exportateur dépose aussi la déclaration en douane d’exportation vietnamienne. Les batteuses à riz sont généralement classées sous le code SH 8433.52 (machines à battre, autres que les moissonneuses-batteuses), et les pièces détachées sous le code SH 8433.90. Votre commissionnaire en douane confirme la ligne tarifaire exacte dans votre pays.
Quel connaissement faut-il demander ?
- Connaissement original. Le jeu d’originaux doit vous parvenir et être remis au transporteur à destination pour retirer la cargaison. Prévoyez le délai du courrier, faute de quoi le conteneur peut attendre au port.
- Remise télex (telex release). Les originaux sont restitués au port de chargement et le transporteur autorise la livraison à destination sans papiers physiques. C’est plus rapide.
- Sea waybill (lettre de transport maritime). Un document non négociable qui désigne le destinataire. Il n’y a pas d’originaux à déplacer, ce qui convient à un acheteur et un vendeur qui se font déjà confiance.
Convenez du type dans le contrat, car chacun modifie la vitesse à laquelle vous pouvez retirer les machines.
Que faut-il savoir du certificat d’origine ?
Le certificat est délivré par l’autorité vietnamienne désignée à cet effet, et le formulaire correct dépend du pays de destination et de l’accord commercial éventuellement applicable. Les modalités de délivrance ont changé ces dernières années : ne vous fiez donc pas à un ancien guide. Demandez à votre commissionnaire en douane quel certificat votre port attend, et prévenez-nous avant l’expédition pour que le bon document soit demandé.
Comment vérifier que les documents concordent ?
Demandez les projets de facture et de liste de colisage avant le départ du navire, et faites-les comparer par votre commissionnaire à cette liste :
- Le nom et l’adresse du destinataire sont identiques sur tous les documents.
- La condition de vente et le port nommé sur la facture correspondent à votre contrat, par exemple « FOB Hải Phòng ».
- Les noms de modèles, les quantités et les poids concordent entre la facture, la liste de colisage et le rapport d’inspection.
- Les codes SH sont identiques partout où ils apparaissent.
- Les numéros de conteneur et de plomb figurant sur le connaissement correspondent à la liste de colisage.
Corrigez une erreur avant le départ du navire. La rectifier après coûte généralement plus de temps et d’argent.
De quoi avez-vous besoin de votre côté ?
Les règles d’importation relèvent de votre pays : interrogez tôt votre commissionnaire. Certaines destinations exigent un permis d’importation, une inspection avant expédition ou un certificat de conformité pour les machines importées. Le savoir avant de commander nous permet de préparer les documents dans le bon ordre. Votre choix de condition de vente décide aussi de qui s’occupe de quoi : voir FOB, CFR ou CIF.